1. OBJET

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Il est donc recommandé de lire attentivement le contenu si vous souhaitez accéder aux informations et services proposés sur ce site.

L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié du site conformément à la loi, à la bonne foi, à l’ordre public, aux usages commerciaux et à la présente Mention Légale. Il sera responsable, vis-à-vis de LE PROPRIÉTAIRE DU SITE ou de tiers, de tout dommage résultant d’un manquement à ces obligations.

Toute utilisation non autorisée est expressément interdite, et LE PROPRIÉTAIRE DU SITE peut refuser ou retirer l’accès et l’utilisation à tout moment.

  • IDENTIFICATION

Conformément à la Loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique :

  • Dénomination sociale : BRU Y RUBIO S.L.
  • Numéro de TVA intracommunautaire : ESB03005923
  • Adresse du siège social : C/ HUELVA, 19, Pol. Ind. L’Alfac II

 

  • COMMUNICATIONS

Pour nous contacter :

  • Courriel : admon@bruyrubio.com

Toutes les communications entre les utilisateurs et LE PROPRIÉTAIRE DU SITE seront considérées comme valables lorsqu’elles seront effectuées par l’un des moyens indiqués ci-dessus.

  • CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

L’accès au site et à ses services est libre et gratuit. Toutefois, LE PROPRIÉTAIRE DU SITE peut subordonner l’utilisation de certains services au remplissage préalable d’un formulaire.

L’utilisateur garantit l’authenticité et la mise à jour de toutes les données qu’il communique et sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes.

L’utilisateur s’engage à utiliser le contenu et les services de manière appropriée et à ne pas :

  • Diffuser des contenus illégaux, violents, pornographiques, racistes, xénophobes, offensants ou contraires à l’ordre public ;
  • Introduire des virus informatiques ou effectuer des actions susceptibles d’altérer, d’endommager, d’interrompre ou de nuire aux systèmes du PROPRIÉTAIRE DU SITE ou de tiers ;
  • Tenter d’accéder à des zones restreintes ou d’en extraire des informations ;
  • Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à la confidentialité des informations appartenant au PROPRIÉTAIRE DU SITE ou à des tiers ;
  • Usurper l’identité d’un autre utilisateur ;
  • Reproduire, distribuer, modifier ou communiquer publiquement des contenus sans autorisation ;
  • Collecter des données à des fins publicitaires ou envoyer des communications commerciales non sollicitées.

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logiciels, code source, etc.) appartient à LE PROPRIÉTAIRE DU SITE, et aucun droit d’exploitation n’est transféré à l’utilisateur, sauf dans la mesure strictement nécessaire pour l’utilisation correcte du site.

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L’établissement d’un hyperlien n’implique en aucun cas l’existence d’une relation entre LE PROPRIÉTAIRE DU SITE et le propriétaire du site sur lequel il est établi, ni l’acceptation de son contenu ou de ses services.

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Le contenu du présent site est de nature générale et purement informative. LE PROPRIÉTAIRE DU SITE ne garantit pas l’accès intégral à tous les contenus, ni leur exhaustivité, exactitude, actualité ou utilité pour un objectif spécifique.

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  • PROCÉDURE EN CAS D’ACTIVITÉS ILLICITES

Si un utilisateur ou un tiers estime que des faits ou circonstances révèlent le caractère illicite de l’utilisation de tout contenu ou de la réalisation de toute activité sur les pages incluses dans le site, il doit en informer LE PROPRIÉTAIRE DU SITE, en s’identifiant et en précisant les infractions présumées.

  • PUBLICATIONS

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  • LOI APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par la législation espagnole en vigueur, et la langue d’interprétation sera l’espagnol.

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